Mentions Légales

1. Présentation du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

  • Propriétaire : Albert CARE – SIRET : En cours d'immatriculation – 9 rue des Glycines, 11800 TRÈBES.
  • Créateur et Responsable de la publication : Albert CARE. Le responsable de la publication est une personne physique.
  • Webmaster : Albert CARE – E-mail : [E-mailadres nog toe te voegen]
  • Hébergeur : Webnode AG
    • Adresse : Badenerstrasse 47, 8004 Zurich, Suisse.
    • Numéro d'enregistrement : CH-170.3.036.124-0

2. Conditions générales d'utilisation

L'utilisation du site implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation. Albert CARE se réserve le droit d'interrompre temporairement l'accès au site pour des raisons de maintenance.

3. Services fournis

Le site a pour objet de fournir des informations concernant l'ensemble des activités de la société [Definitieve bedrijfsnaam wordt later gespecificeerd]. Albert CARE s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible, mais ne pourra être tenu responsable des omissions ou des inexactitudes.

4. Limitations contractuelles

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Le contenu éditorial et les éléments graphiques de ce site sont la propriété exclusive de Albert CARE. Toute reproduction non autorisée est passible de sanctions conformément à l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.

6. Données personnelles et Confidentialité (RGPD)

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7. Droit applicable

Le site est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

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